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Voici notre license d'utilisation

Cher internaute,

EN UTILISANT / TÉLÉCHARGEANT / ACHETANT CE PRODUIT, VOUS EXPRIMEZ VOTRE COMPRÉHENSION DE VOTRE ACCORD AVEC L'INFORMATION QUI SUIT. SI VOUS NE COMPRENEZ PAS LE SENS DE CE QUI SUIT, VEUILLEZ FAIRE PARVENIR UN COURRIEL À : dtango@videotron.ca

J'AIMERAIS BIEN QUE PERSONNE NE DOIVE LE FAIRE, MAIS TOUT LE MONDE DOIT LE FAIRE. QUOI ? ÊTRE LÉGAL. AUSSI FIER QUE JE PUISSE ÊTRE À PROPOS DE MON PRODUIT, AUSSI ENTHOUSIASTE ET AUSSI EXCITÉ, AUSSI GÉNIALES QUE SONT LES RÉACTIONS DES AUTRES À PROPOS DE CE PRODUIT, JE DOIS ÉNONCER UN PAQUET DE CLAUSES DE DÉSISTEMENT.

 

1. DROITS ET LIMITES
PAR LA PRÉSENTE, 1STOP OFFRE À L’UTILISATEUR UN DROIT D’UTILISATION DU OU DES LOGICIELS, NON EXCLUSIF ET NON-TRASFERRABLE, EN RESPECT DES CONDITIONS SUIVANTES:

2. DROITS
L’UTILISATEUR PEUT INSTALLER ET UTILISER UNE COPIE DU OU DES LOGICIELS SUR UN SEUL ORDINATEUR OU SITE WEB; AUCUNE AUTRE COPIE DU LOGICIEL NE DOIT ÊTRE FAITE EXCEPTÉ CELLE DE COPIE DE SECOURS. CETTE LICENSE LOGICIELLE NE PEUT ÊTRE PARTAGÉE OU UTILISÉE SIMULTANNÉMENT SUR DES ORDINATEURS OU DES SITES WEB DIFFÉRENTS.

2.1 LIMITATIONS
IL EST INTERDIT D’EFFECTUER UNE INGÉNERIE INVERSE. L’UTILISATEUR N’A PAS LE DROIT D’OPÉRER UNE INGÉNERIE INVERSE, DE DÉCOMPILER OU DÉSASSEMBLER LE OU LES LOGICIELS OU ENCORE ESSAYER D’OBTENIR PAR N’IMPORTE QUEL MOYEN QUE CE SOIT LE CODE SOURCE.

IL EST INTERDIT DE LOUER OU DE VENDRE LE OU LES LOGICIELS. L’UTILISATEUR N’A PAS LE DROIT DE LOUER OU VENDRE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT LE OU LES LOGICIELS À UN TIERS.

3. RESILIATION

CETTE LICENSE SERA RÉSILIÉE DE PLEIN DROIT À TOUT UTILISATEUR QUI NE RESPECTERA PAS LES TERMES ET CONDITIONS ÉNONCÉES PAR LA PRÉSENTE. DANS L’HYPOTHÈSE DE CETTE INTERDICTION D’UTILISATION, L’UTILISATEUR SE VERRA DANS L’OBLIGATION DE DÉTRUIRE CHACUNE DES COPIES QU’IL AURA FAITES DU LOGICIEL OU DES ÉLÉMENTS DU LOGICIEL.

4. DROIT DE COPIE/REPRODUCTION

LES TITRES ET REPRODUCTION DU LOGICIEL ET DE SON CONTENU (Y COMPRIS, SANS ÊTRE LIMITÉ, AUX IMAGES, PHOTOGRAPHIES, DÉNONSTRATIONS, VIDÉO, SONS, MUSIQUE, TEXTE ET TOUT AUTRE INFORMATION INCLUE DANS LE LOGICIEL), LES ÉLÉMENTS IMPRIMABLES ET TOUTES LES COPIES DU LOGICIEL, SONT LA PROPRIÉTÉ DE 1 STOP OU DE SES FOURNISSEURS. LE LOGICIEL EST PROTÉGÉ PAR LES DISPOSITIONS DES TRAITÉS ET LOIS INTERNATIONNAUX EN VIGUEUR EN MATIÈRE DE REPRODUCTION. EN CONSÉQUENCE, LE CLIENT UTILISATEUR DU LOGICIEL DOIT SE CONFORMER AUX EXIGENCES EN MATIÈRES DE REPRODUCTION, SAUF POUR L’EXCEPTION FAITE DANS CE CONTRAT AUTORISANT UNE COPIE DU LOGICIEL UNIQUEMENT POUR UNE SAUVEGARDE OU ARCHIVE.

5. LIMITES DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITE

6.1. IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE.
AUTANT QUE LA LOI APPLICABLE L’Y AUTORISE, LE LOGICIEL EST FOURNI “EN L’ETAT” SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT DE LA PART DE 1 STOP OU DE SES FOURNISSEURS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU D’ADAPTABILITE A TOUT OBJECTIF PARTICULIER.

6.2. IL N’EXISTE AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDUITS.
AUTANT QUE LA LOI APPLICABLE L’ Y AUTORISE, EN AUCUN CAS, 1 STOP OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES DOMMAGES POUR PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS) ISSUS DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER LE OU LES LOGICIELS, ET CE MEME SI 1 STOP A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES

7. DIVERS

LA CONVENTION DES NATIONS UNIS SUR LES CONTRATS DE VENTES INTERNATIONNALES DE PRODUITS NE S’APPLIQUE PAS. DANS LE CAS OÙ CERTAINES DISPOSITIONS DE CES TERMES SERAIENT SUPPLANTÉES PAR DES NOTIFICATIONS LÉGALES EXPRESSÉMENT DÉSIGNÉES, ELLES SERONT INTERPRÉTÉES SELON LA LOI EN VIGUEUR ET MISES EN CONFORMITÉ AVEC CETTE LOI.

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